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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAROD
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DOMAINE GUIGOURET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GUIGOURET
CAROD, SAS

Numéro de dépôt :
3956450
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2022
DOMAINE GUIGOURET de CAROD

Présentation de la marque DOMAINE GUIGOURET

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE GUIGOURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAROD domicilié(e) Quartier du Gap - 26340 - VERCHENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 126 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque DOMAINE GUIGOURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GUIGOURET est expirée depuis le 26 octobre 2022.

CAROD a également déposé les autres marques suivantes : MELODIE POUR DEUX , CAVES CAROD , MELCHIONE DE DIE 1696 , LE SERRE DU GARÉ , CAROD , DOMAINE CAROD , MELODIE POUR DEUX , PAUL BARN , COMBE ARMAND , CAROD FRERES


CAROD, SAS - Quartier du Gap - 26340 - VERCHENY - France - SIREN 378126114


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Vins d'appellation d'origine Clairette de Die et Crémant de Die.